Lexique de Termes Juridiques . 2013.
Zone franche — Une zone franche est une zone géographique d un pays bénéficiant d avantages tels que l exonération de charges fiscales. Les règlementations sociales, environnementales et de l emploi y sont favorables à certains types[évasif] de projets… … Wikipédia en Français
Zone franche (film, 1996) — Zone franche est un film français réalisé par Paul Vecchiali en 1996. Sommaire 1 Synopsis 2 Fiche technique 3 Distribution 4 Lien externe … Wikipédia en Français
Zone franche (Sillage) — Zone franche 12e album de la série Sillage Scénario Jean David Morvan Dessin Philippe Buchet Couleurs Philippe Buchet Éditeur De … Wikipédia en Français
Zone franche de Ras Al Khaimah — Logo de Zone franche de Ras Al Khaimah Création 2000 … Wikipédia en Français
Zone franche de la Nouvelle-Orléans — La Zone franche de la Nouvelle Orléans était un système imaginé par l administration espagnole de la Louisiane pour inciter au développement économique de la vallée du Mississippi, qui a déclenché une polémique enflammée, avant l élection… … Wikipédia en Français
Zone franche de Barcelone — La Zone franche de Barcelone (Zona Franca de Barcelone) est une enceinte portuaire à côté de Barcelone accueillant de nombreuses entreprises. Les premières automobiles SEAT y sont produites en 1953. Après le rachat par Volkswagen, la production… … Wikipédia en Français
Zone franche urbaine — Zone urbaine sensible Une zone urbaine sensible (ou ZUS) est un territoire infra urbain défini par les pouvoirs publics français pour être la cible prioritaire de la politique de la ville. Sommaire 1 Aides spécifiques 2 Villes aux ZUS les plus… … Wikipédia en Français
Prix Zone Franche — Le prix Zone Franche est un prix littéraire français, décerné depuis 2009, récompensant une nouvelle de Science Fiction, Fantasy ou Fantastique. Sa particularité est de récompenser une oeuvre paraissant sur un support non professionel comme des… … Wikipédia en Français
Port franc, zone franche — ● Port franc, zone franche port ou région frontière où les marchandises étrangères pénètrent librement, sans formalité ni paiement de droits … Encyclopédie Universelle
zone — [ zon ] n. f. • 1119; lat. zona, du gr. zônê, proprt « ceinture » 1 ♦ Géogr. Chacune des cinq parties de la sphère terrestre, divisée selon les cercles polaires et les tropiques, et caractérisée par un climat particulier. Vieilli Zones froides et … Encyclopédie Universelle
